- défaut de remise
- несдача, непередача
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Attestation De Capacité — Elle est délivrée pour les transporteurs et pour les commissionnaires de transport. L ensemble des textes ci dessous, fixant les conditions d obtention des attestations de capacité sont reproduits des différents codes et journaux officiels. Des… … Wikipédia en Français
Attestation de capacite — Attestation de capacité Elle est délivrée pour les transporteurs et pour les commissionnaires de transport. L ensemble des textes ci dessous, fixant les conditions d obtention des attestations de capacité sont reproduits des différents codes et… … Wikipédia en Français
Attestation de capacité — Elle est délivrée pour les transporteurs et pour les commissionnaires de transport. L ensemble des textes ci dessous, fixant les conditions d obtention des attestations de capacité sont reproduits des différents codes et journaux officiels. Des… … Wikipédia en Français
Attestation de capacité (transport) — Elle est délivrée pour les transporteurs et pour les commissionnaires de transport en France. L ensemble des textes ci dessous, fixant les conditions d obtention des attestations de capacité sont reproduits des différents codes et journaux… … Wikipédia en Français
ANTIQUE (DROIT) — L’histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l’exception du droit romain, s’échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d’Ur Nammu (env. 2080 av. J. C.) jusqu’aux documents papyrologiques de l’Égypte… … Encyclopédie Universelle
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français